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cité de l'énergie
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D
décembreProcès-verbaux: Procès-verbal de la séance du 11 décembre 2018
Procès-verbaux: Procès-verbal de la séance du 9 décembre 2014
déchetNos déchets
Déchetsrubrique Déchets
déchetterieDécisions: Aménagement place desservant la déchetterie des Bouveries
Décisions: Constitution servitude déchetterie parcelle 3613
Décisions: Installation vidéosurveillance déchetterie
Nos déchets
décisionDécisions: Délégation de compétence - actes authentiques - complément
Décisions: Modification statuts ORPC Champagne
Décisionsrubrique Décisions
déclarationPrestations: Taxe professionnelle
Découvrirrubrique Découvrir
décretDécisions: Approbation des comptes 2016
Décisions: Approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2016
défibrillateurLa vitesse, c'est dépassé !
délégationDécisions: Délégation de compétence - actes authentiques - complément
Décisions: Délégation de compétence - passation d'actes authentiques
Décisions: Délégation de compétence - préavis naturalisation
Décisions: Délégation de compétences à M. le Maire pour la passation d'actes authentiques
délibérationDécisions: Approbation des comptes 2016
Décisions: Approbation des comptes 2017
DélibérationDécisions: Approbation des comptes annuels 2018
délibérationDécisions: Approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2016
Décisions: Approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2017
Décisions: Approbation du budget 2016
Décisions: Approbation du budget 2018
Décisions: Approbation du budget 2019
Décisions: Constitution servitude déchetterie parcelle 3613
Décisions: Construction d'un kiosque
Décisions: Construction de deux nouvelles classes
Décisions: Contribution annuelle au FIDU
Décisions: Contribution annuelle au FIDU 2018
Décisions: Crédit d'étude rénovation du groupe scolaire
Décisions: Crédit d'étude, phase exécution, création de deux classes
Décisions: Délégation de compétence - actes authentiques - complément
Décisions: Délégation de compétence - passation d'actes authentiques
Décisions: Délégation de compétence - préavis naturalisation
DéliberationDécisions: Indemnités 2016 allouées aux Maire, Adjoints et Conseillers municipaux
délibérationDécisions: Installation d'une borne escamotable
Décisions: Installation vidéosurveillance déchetterie
Décisions: Isolation de l'annexe de la salle communale
Décisions: Modification statuts ORPC Champagne
Décisions: Plan d'extraction n° PE 02-2015
Décisions: Projet d'extraction n° PE-01-2010
Décisions: Projet de PLQ N° 29949-510 situé au ch. des Raclerets
Décisions: Réaménagement chemins des Raclerets et de Champlong
Décisions: Réaménagement de la place autour de la salle communale
Décisions: Réaménagement place de jeux située derrière la salle communale
Décisions: Règlement pour l'octroi de subventions
Décisions: Remplacement de la chaudière à bois
Décisions: Remplacement du tracteur John Deere 955
DélibérationDécisions: Rénovation et mise aux normes bâtiment du groupe scolaire
délibérationDécisions: Taxe professionnelle 2016
Décisions: Taxe professionnelle 2018
Décisions: Travaux de réfection fenêtres salle communale
départPrestations: Départ de Suisse ou changement de canton
développementEnvironnement
Publications: Présentation CARPE
directeurDécisions: Résolution - Concept de plan directeur Genève 2030
Décisions: Résolution - Schéma directeur cantonal Genève 2030
Plan directeur communal
domicilePrestations: Arrivée / retour en Suisse - certificat de domicile
Prestations: Attestation de domicile
Prestations: Changement d'adresse
douaneHistoire: A l'époque
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